Roger Masson

De: MASSON (Roger)
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
JORFTEXT000036763415(source JORF)
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: Roger Masson
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
JORFTEXT000031014547(source JORF)
désignation
13 Août 201513/08/2015
De: Masson (Roger, Lucien)
adjudant, génie. Médaillé militaire du 25 octobre 1950
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire des débarquements et de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants
70e ANNIVERSAIRE DES DÉBARQUEMENTS ET DE LA LIBÉRATION
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029724769(source JORF)
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Masson (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Masson (Roger)
maréchal des logis-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991